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Mentions légales & Politique de confidentialité

HFM Transaction est spécialisé dans les activités de conseils en cession et acquisition de commerces et d’entreprises.

En choisissant d’accéder et de naviguer sur le présent site internet, l’utilisateur (ci-après dénommé l’ « Utilisateur ») accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Par le terme Utilisateur, il faut entendre toute personne physique majeure capable, ou toute personne morale, utilisant les services qui sont proposés sur le présent site Internet, pouvant être soit un particulier, soit un professionnel, étant précisé que toute stipulation des présentes conditions générales qui éventuellement ne serait  opposable aux particuliers en vertu de la réglementation en vigueur aura vocation à ne s’appliquer qu’aux professionnels.

1- MENTIONS LEGALES

Le présent site internet est la propriété de la société HFM TRANSACTION (SARL SOAB TRANSACTION ) dont le siège social est situé au 31 rue de Paris, 06000 Nice, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nice sous le numéro 510 302 995.

Carte professionnelle de Transaction sur immeubles et fonds de commerces n°CPI 06052016000015208 délivrée par la CCI de Nice.

Pour les montants, références et détails des R.C.P. et Garanties Financières (Non détention de fonds pour compte de tiers) nous contacter : transaction@hfm-associes.fr ou au 04 93 87 00 56.

Directeur de la Publication : Monsieur Gaël Molinengo, en sa qualité de Gérant de la société HFM TRANSACTION.

Hébergement : Société OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conception et réalisation :

Kompromis
560 route de Dieppe
76250 Déville-les-Rouen

Saisir un médiateur :

Pour les activités Immobilières : Médiation de la consommation – ANM Conso, 62 rue Tiquetonne, 75002 PARIS, Site internet IMMOBILIER : www.anm-conso.com/anacofi-immo

2- OBJET DU SITE INTERNET

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du présent site et les conditions d’utilisation par l’Utilisateur.

3- ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

L’accès au présent site par l’Utilisateur est subordonné à l’acceptation sans réserve des conditions générales d’utilisation.

La société HFM TRANSACTION se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les conditions générales d’utilisation à tout moment. Celles-ci entreront en vigueur à compter de leur date de mise en ligne sur le site d’HFM TRANSACTION. Les nouvelles conditions générales d’utilisation s’imposent à l’Utilisateur.

4- PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu du présent site est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Tous les éléments contenus sur ce site, notamment les photographies, logos, textes, slogans, dessins, images, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété exclusive de la société HFM TRANSACTION ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du contenu du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires.

5- RESPONSABILITE

La société HFM TRANSACTION ne pourra être tenue pour responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

L’Utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

L’utilisation du présent site implique la connaissance et l’acceptation par l’Utilisateur des caractéristiques et des limites technologiques qui y sont liées, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage et risques de contamination par des éventuels virus circulants sur le réseau internet.

La société HFM TRANSACTION décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou d’incident lié à l’utilisation par un internaute de l’ordinateur, de l’accès à internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, ou incompatibilité matérielle et de l’envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète, d’erreurs informatiques quelconques ou défauts constatés sur le site.

La société HFM TRANSACTION décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du site internet.

La société HFM TRANSACTION se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

L’Utilisateur s’engage à solliciter les autorisations préalables et indispensables à la collecte des données personnelles auprès des personnes concernées.

6- PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

HFM TRANSACTION accorde l’importance nécessaire à la vie privée de ses utilisateurs.

Les présentes conditions générales d’utilisation informent l’Utilisateur du site internet sur la manière dont HFM TRANSACTION collecte, utilise et divulgue les données personnelles au regard de la règlementation en vigueur.

6.1- COLLECTE DES DONNÉES

HFM TRANSACTION collecte les données personnelles de plusieurs manières, soit de manière directe, lorsque l’Utilisateur navigue sur le site internet et remplit les formulaires intégrés, soit par l’intermédiaire du cabinet et de ses agents habilités.

Les données personnelles collectées peuvent notamment inclure :

  • des données de contact, telles que le nom, l’adresse e-mail, l’adresse postale, et le numéro de téléphone ;
  • des références de connexion au site internet, telles que le nom d’Utilisateur et le mot de passe;
  • d’autres données sur l’enregistrement du compte et le profil de l’Utilisateur, telles que la profession, les études, les qualifications, et la photo ;
  • des commentaires, et autres informations fournis par l’Utilisateur, y compris les requête de recherches, questions et informations;
  • les données d’utilisation recueillies automatiquement du fait de la navigation sur le site internet, telles que les fonctions utilisées, les configurations sélectionnées, les données sur lesquelles l’Utilisateur a cliqué, y compris la date et l’heure et les pages consultées, les termes recherchés, les pages visitées et recherchées sur le site internet ;
  • les informations concernant l’ordinateur, l’environnement de connexion, à savoir l’adresse IP, le type et la version du navigateur, le système d’exploitation, et autres logiciels installés dans votre environnement, la plateforme mobile, le ou les identifiants techniques, rapports d’erreur et données d’exécution ;
  • les informations géographiques basées sur la localisation de l’Utilisateur pour fournir des contenus plus pertinents en fonction de votre situation géographique ;
  • des entreprises avec lesquelles HFM TRANSACTION offre des services communs ; et/ou
  • des sources accessibles publiquement et auprès des fournisseurs de données de la part desquels HFM TRANSACTION a obtenu des données afin de valider et de compléter les informations en sa possession.

HFM TRANSACTION collecte ces données par le biais de ses serveurs et de l’utilisation de cookies et d’autres technologies comme indiqué ci-après.

HFM TRANSACTION peut utiliser des cookies et d’autres technologies pour stocker les préférences et configurations de l’Utilisateur, fournir des publicités ciblées et analyser les opérations du site.


La consultation de ce site Internet ne nécessite pas d’inscription ni d’identification préalable. Elle peut s’effectuer sans que vous communiquiez à HFM TRANSACTION des données nominatives vous concernant (nom, prénom, adresse, etc.). HFM TRANSACTION ne procède à aucun enregistrement de données nominatives pour la simple consultation de ce site Internet.

6.2- UTILISATION DES DONNÉES

Les données personnelles de l’Utilisateur constituent des données confidentielles.

Elles ne sont accessibles qu’à la société HFM TRANSACTION et ne sont utilisées que dans le cadre des finalités pour lesquelles l’Utilisateur les a communiquées ainsi à la société HFM TRANSACTION à savoir pour :

  • répondre à la demande formulée par l’Utilisateur (accompagnement dans la cession ou l’acquisition d’une entreprise, candidature, valorisation, demande d’informations) et lui proposer des services adaptés par téléphone, courrier postal ou électronique,
  • envoyer par courrier électronique à l’Utilisateur des alertes correspondant aux critères de recherche communiqués,
  • envoyer par courrier électronique à l’Utilisateur des lettres d’information (« newsletter »).
  • répondre à des demandes, recherches, commentaires et préoccupations ;
  • notifier les modifications, mises à jour et autres annonces relatives aux services proposés,

Certaines informations demandées dans les formulaires ont un caractère obligatoire et sont signalées par un astérisque. Si l’Utilisateur choisi de ne pas les communiquer, HFM TRANSACTION ne pourra pas traiter la demande.

6.3- PARTAGE DES DONNÉES

Afin d’assurer le traitement des informations et pour fournir à l’Utilisateur le service attendu (ex : réalisation d’une transaction ou répondre à une demande), et dans le strict respect des présentes conditions générales d’utilisation et de toute autre mesure de confidentialité et de sécurité appropriée, les données collectées à travers le site internet sont également accessibles

  • aux sociétés affiliés à HFM TRANSACTION
  • aux sociétés partenaires d’HFM TRANACTION pour les services associés (Conseil et intermédiation en financement, conseil et intermédiation en assurance, conseil en investissements, etc.) et dans le strict respect des besoins et/ou de la demande du client.
  • aux fournisseurs de services informatiques pour des raisons exclusivement techniques, lesquels assurent leur traitement technique ainsi que leur hébergement et la modération ou le support technique,
  • aux agents et représentants d’HFM TRANSACTION et habilités par HFM TRANSACTION.

6.4- OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉ

HFM TRANSACTION veille et s’engage à garantir la protection et la sécurité des données personnelles qui lui sont confiées par l’Utilisateur du site internet.

HFM TRANSACTION s’engage à :

  • respecter les lois et réglementations applicables en matière de protection des données personnelles, c’est-à-dire le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD) ;
  • traiter de telles données uniquement si cela est requis pour l’exécution des finalités listées ci-après et tel qu’autorisé ou exigé par la loi ;
  • préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des données personnelles;
  • prendre les mesures de sécurité organisationnelles, physiques et techniques appropriées afin de protéger les données personnelles,
  • n’effectuer de transfert des données personnelles en dehors du territoire de l’Union européenne qu’avec l’autorisation préalable du client et dans un cadre sécurisé conformément aux exigences de la législation applicable, c’est-à-dire soit vers des pays présentant un niveau de protection dit « adéquat » au sens des autorités européennes de protection des données personnelles (CNIL), soit vers des entités (Sociétés affiliées, Sous-traitants) ayant signé des clauses contractuelles types telles qu’édictées par les autorités européennes ;

– veiller à ce que les personnes autorisées à traiter les données à caractère personnel s’engagent à respecter la confidentialité ou soient soumises à une obligation légale appropriée de confidentialité.

6.5- DROITS DES PERSONNES POUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Conformément à la loi Informatique et libertés N° 78-017 du 6 janvier 1978 complétées par le règlement européen de protection des données (RGPD), les personnes physiques disposent d’un droit d’accès aux données les concernant, de rectification, d’interrogation, de potabilité des données, un droit à l’oubli, un droit à la limitation du traitement, le droit de retirer son consentement, ainsi qu’un droit d’opposition pour motif légitime et à la prospection.

Ainsi, en application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les personnes physiques disposent notamment des droits suivants :

  • ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent.
  • ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant,
  • si les données à caractère personnel détenues par HFM TRANSACTION sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations,
  • ils peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel dans la limite des contraintes règlementaires.

Ces droits s’exercent par courrier postal accompagné d’une copie d’une pièce d’identité envoyée à l’adresse postale de la société HFM TRANSACTION située : 31 rue de Paris, 06000 Nice.

Les personnes physiques disposent également d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL, si elles considèrent que le traitement de données à caractère personnel la concernant constitue une violation de la réglementation en vigueur.

6.6- SORT DES DONNÉES

La société HFM TRANSACTION conserve les données personnelles de l’Utilisateur aussi longtemps que nécessaire dans le cadre de la réalisation de ses activités ou à d’autres fins essentielles telles que le respect de la règlementation en vigueur, de ses obligations légales, la tenue d’archives commerciales et financières, le règlement de différends, le maintien de la sécurité, la détection et la prévention de la fraude et d’abus, et l’exécution de sa mission pour l’Utilisateur.

6.7- STOCKAGE DES DONNÉES

Les données personnelles sont stockées en France.

6.8- SÉCURITÉ DES DONNÉES

HFM TRANSACTION prend toutes les précautions pour préserver la sécurité des données personnelles afin, notamment, d’empêcher leur divulgation à des tiers non-autorisés, en toute cohérence avec les normes de protection imposées par la loi en vigueur.

Dans l’hypothèse où les données d’un Utilisateur font l’objet du transfert auprès de fournisseurs et/ou sous-traitants (notamment pour leur hébergement), HFM TRANSACTION veille à ce que ces derniers présentent un niveau de sécurité conforme aux standards requis.

7- COOKIES

Lors de la consultation du site Internet, des informations relatives à la navigation du terminal de l’Utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur ledit terminal, sous réserve des choix que l’Utilisateur aura exprimés concernant les cookies et qu’il peut modifier à tout moment.

7.1- DÉFINITION D’UN COOKIE

Un cookie est un petit fichier texte enregistré dans un espace dédié du disque dur du terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) de l’Utilisateur, à l’occasion de la consultation d’un service en ligne. Il permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie.

7.2- FINALITÉ DES COOKIES

Les cookies sont utilisés par HFM TRANSACTION afin de rendre plus efficaces les visites de l’Utilisateur sur son site internet. Les cookies permettent également d’améliorer la navigation sur le site et de comprendre le comportement d’achat de l’Utilisateur et ses besoins au regard des services rendus.

7.3- UTILISATION DES COOKIES

HFM TRANSACTION utilise les cookies pour :

  • mémoriser les informations de connexion,
  • identifier un Utilisateur lorsqu’il se connecte au site internet,
  • collecter des informations analytiques pour, par exemple, compter le nombre de visiteurs sur le site internet et identifier les pages du site qui sont visitées le plus souvent.
  • Utiliser les données d’analyse collectées à des fins marketing et de planification des ressources.

7.4- INFORMATIONS COLLECTÉES GRÂCE AUX COOKIES

Les cookies permettent à HFM TRANSACTION de recueillir des renseignements sur la façon dont l’Utilisateur navigue sur le site Web.

7.5- TYPES DE COOKIES

Cookies de session : Les cookies de ce type sont temporairement stockés sur l’ordinateur ou périphérique de l’Utilisateur pendant une session de navigation. Ils sont effacés du terminal de l’Utilisateur à la fin de la session de navigation.

Cookies permanents : Les cookies de ce type demeurent plus longtemps sur le terminal de l’Utilisateur. Les cookies permanents permettent de reconnaître l’Utilisateur lorsque HFM TRASACTION a besoin de savoir qui est l’Utilisateur pour plus d’une session de navigation.

7.6- GESTION DES COOKIES

Le menu de la plupart des navigateurs comporte des options permettant à l’Utilisateur de gérer ses cookies en réglant ou en configurant ses paramètres de cookies en fonction du navigateur

  • Pour Internet Explorer™ :
http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
  • Pour Safari™ :
https://support.apple.com/kb/PH21411?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR
  • Pour Chrome™ :
http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlmr=en&answer=95647
  • Pour Firefox™ :
http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

En principe, le navigateur offre à l’Utilisateur la possibilité :

  • d’afficher ses cookies ;
  • d’autoriser les cookies ;
  • de désactiver tous les cookies, ou uniquement des cookies précis ;
  • de désactiver tous les cookies lorsqu’il ferme son navigateur ;
  • de bloquer les cookies ;
  • d’être informé lorsqu’il reçoit un cookie.

Si l’Utilisateur décide de bloquer certains cookies, il se peut qu’il ne puisse plus s’inscrire, se connecter, ou accéder à certaines parties ou utiliser pleinement le site internet. En d’autres termes, certaines des fonctionnalités du site internet seront désactivées et la navigation risque également d’en être affectée.

Pour en savoir plus sur les cookies, nous vous invitons à consulter les pages suivantes :

8- LIENS HYPERTEXTES

Le présent site Internet propose des liens hypertextes vers des sites internet édités ou gérés par des tiers.

Les sites extérieurs à la société HFM TRANSACTION ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la société HFM TRANSACTION, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

Aucun contrôle n’étant exercé par la société HFM TRANSACTION sur ces ressources externes, l’Utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

9- LITIGES

Les présentes conditions et la relation entre la société HFM TRANSACTION et les utilisateurs seront soumises au droit français.

Toute interprétation, contestation ou revendication liée aux présentes conditions générales doit, en premier lieu, et dans la mesure du possible, être réglé au moyen de négociations amiables. A défaut d’accord amiable, tout différent est soumis aux Tribunaux compétents.

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